Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.
Procès-verbaux de décembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2024 |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°DE-2024-063 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Consultation électeurs couffours méjols |
| Délibération n°DE-2024-062 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Contrat prévoyance |
| Délibération n°DE-2024-061 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur REDEVANCE PERFORMANCE ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2024-060 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur REDEVANCE CONSOMAMTION EAU |
| Délibération n°DE-2024-059 du Conseil Municipal Publiée le mardi 17 décembre 2024 et portant sur Transports scolaires |
Procès-verbaux de novembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 novembre 2024 |
Délibérations de novembre 2024 :
| Délibération n°DE-2024-057 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Convention de deneigement |
| Délibération n°DE-2024-056 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°7 |
| Délibération n°DE-2024-055 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°6 budget commune |
| Délibération n°DE-2024-054 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Achat matériel technique |
| Délibération n°DE-2024-053 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°2 - budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2024-052 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°5 - budget commune |
| Délibération n°DE-2024-051 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Régularisation eaux pluviales - Budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2024-050 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Décision modificative n°4 budget commune |
| Délibération n°DE-2024-049 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Achat matériel technique |
| Délibération n°DE-2024-048 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Subvention Ecole publique |
| Délibération n°DE-2024-047 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Création servitude station d'épuration |
| Délibération n°DE-2024-046 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 08 novembre 2024 et portant sur Participation employeur complémentaire frais santé des agents |
Procès-verbaux de septembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 septembre 2024 |
Délibérations de septembre 2024 :
| Délibération n°DE-2024-045 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Règlement affouage bois - Vialette Montruffet |
| Délibération n°DE-2024-044 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Décision modificative n°1 Budget Eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2024-043 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Décision modificative n°3 Budget commune |
| Délibération n°DE-2024-042 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Décision modificative n°2 budget commune |
| Délibération n°DE-2024-041 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Vente terrain sectional à Couffours méjols |
| Délibération n°DE-2024-040 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Heures supplémentaires |
| Délibération n°DE-2024-039 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Autorisation temporaire FS Couffours Méjols |
| Délibération n°DE-2024-038 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 septembre 2024 et portant sur Adhésion accord collectif PSC |
Arrêtés municipaux d'août 2024 :
| Arrêté municipal n° Publié le jeudi 22 août 2024 et portant sur Arrêté de limitation de vitesse |
Procès-verbaux de juin 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du lundi 10 juin 2024 |
Délibérations de juin 2024 :
| Délibération n°DE-2024-29 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Adhésion au Service ADS |
| Délibération n°DE-2024-037 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Convention servitude la Chazette Enedis |
| Délibération n°DE-2024-036 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Décision Modificative |
| Délibération n°DE-2024-035 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Adhésion marché groupement de commande électricité SDEE |
| Délibération n°DE-2024-034 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur VENTE TERRAIN COUFFOURS MEJOLS |
| Délibération n°DE-2024-033 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Déclassement Domaine Public Couffours Méjols |
| Délibération n°DE-2024-032 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Acquisition périmètres captage |
| Délibération n°DE-2024-031 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Autorisation pluriannuelle de dépôt |
| Délibération n°DE-2024-030 du Conseil Municipal Publiée le lundi 10 juin 2024 et portant sur Travaux Electrification Mialanette |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 avril 2024 |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°DE-2024-028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS MIALANES |
| Délibération n°DE-2024-027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS - FS ESTIVALET |
| Délibération n°DE-2024-026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS MONTRUFFET |
| Délibération n°DE-2024-025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TRAVAUX FORESTIERS 2024 - FS COUFFOURS MEJOLS |
| Délibération n°DE-2024-024 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur DEMANDE DE M. ET MME SOULIER |
| Délibération n°DE-2024-023 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur SUBVENTION AMENDES DE POLICE 2024 |
| Délibération n°DE-2024-022 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur DESIGNATION DES GARANTS |
| Délibération n°DE-2024-021 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur INSCIRPTION DES COUPES DE BOIS DES FORETS SECTIONALES ET COMMUNALES |
| Délibération n°DE-2024-020 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur SUBVENTION ASSOCIATIONS 2024 |
| Délibération n°DE-2024-019 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur TAUX DES TAXES |
| Délibération n°DE-2024-018 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2024 - EAU ET ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2024-017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION BUDGET PRIMITIF 2024 - COMMUNE |
| Délibération n°DE-2024-016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur AFFECTATION RESULTAT - BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2024-015 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur AFFECTATION RESULTAT - BUDGET COMMUNE |
| Délibération n°DE-2024-014 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 |
| Délibération n°DE-2024-013 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur APPROBATION DES COMPTES DE GESTION EAU ET ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2024-012 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 avril 2024 et portant sur Approbation des comptes de gestion - Commune |
Arrêtés préfectoraux d'avril 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SCREF-2024-109-001 Publié le jeudi 18 avril 2024 et portant sur Arrêté portant modification partielle du PPRI |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 mars 2024 |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°DE-2024-011 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 mars 2024 et portant sur NOUVELLE ADRESSE MAIRIE |
| Délibération n°DE-2024-010 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 mars 2024 et portant sur Transport scolaire 2022/2023 |
Procès-verbaux de février 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 16 février 2024 |
Délibérations de février 2024 :
| Délibération n°DE-2024-009 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Bien vacants sans maître - demande CHALMETON Fabrice |
| Délibération n°DE-2024-008 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Servitudes - Station d'épuration la Vialette |
| Délibération n°DE-2024-007 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Réfection Aqueduc - Village de l'Estivalet |
| Délibération n°DE-2024-006 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Vente parcelles communales - demande de M. ROBERT Jean-Christophe |
| Délibération n°DE-2024-005 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Programme Voirie 2024 |
| Délibération n°DE-2024-004 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Enfouissement village de Mialanettes |
| Délibération n°DE-2024-002 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle |
| Délibération n°DE-2024-001 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Participation aux frais des écoles de Saint-Chély-d'Apcher |
Procès-verbaux de décembre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 décembre 2023 |
Délibérations de décembre 2023 :
| Délibération n°2023-074 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Biens vacants sans maître - demande LAPORTE |
| Délibération n°2023-073 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Biens vacants sans maître - demande SAUNIER |
| Délibération n°2023-072 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Aménagement aires de pique-nique |
| Délibération n°2023-071 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Approbation rapport CLECT |
| Délibération n°2023-070 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Indemnité des élus |
| Délibération n°2023-069 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Fixation du nombre d'adjoints |
Procès-verbaux de novembre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 novembre 2023 |
Délibérations de novembre 2023 :
| Délibération n°2023-068 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Décision Modificative - budget eau et assainissement |
| Délibération n°2023-067 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Vente d'une coupe en forêt sectionale de Mialanes |
| Délibération n°2023-066 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Décision Modificative n°4 - Budget Commune |
| Délibération n°2023-065 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Vente terrain Villechailles |
| Délibération n°2023-064 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Déclassement Domaine Public Villechailles |
| Délibération n°2023-063 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Avenant convention de pâturage ONF section de la Vialette, Montruffet, la Vialette Montruffet |
| Délibération n°2023-062 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Concession de pâturage demande de M. LAFON |
| Délibération n°2023-061 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Recensement de la population 2023 |
| Délibération n°2023-060 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Admission en non valeur |
| Délibération n°2023-059 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Aménagement de la Forêt Sectionale de Villechailles |
| Délibération n°2023-058 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Aménagement de la Forêt Sectionale de Mialanes |
| Délibération n°2023-057 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Assurance statutaire du personnel communal |
Procès-verbaux de septembre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 29 septembre 2023 |
Délibérations de septembre 2023 :
| Délibération n°2023-055 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Vente coupe de bois en Forêt sectionale de Mialanes |
| Délibération n°2023-054 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Vente terrain - Montruffet |
| Délibération n°2023-053 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Déclassement domaine public - Montruffet |
| Délibération n°2023-051 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Décision modificative |
| Délibération n°2023-050 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Subvention Octobre rose |
| Délibération n°2023-049 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Charges de fonctionnement des écoles de Saint-Chély d'Apcher |
Procès-verbaux de juillet 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 21 juillet 2023 |
Délibérations de juillet 2023 :
| Délibération n°2023-48 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Exploitation des coupes en bois façonnées |
| Délibération n°2023-47 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Décision Modificative n°1 - budget communal |
| Délibération n°2023-46 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Route forestière montagne de Saurel |
| Délibération n°2023-45 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Assurances |
| Délibération n°2023-44 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Adressage des voies - devis |
| Délibération n°2023-43 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Travaux de protection des captages - résultat appel d 'offres |
Procès-verbaux de juin 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023 |
Délibérations de juin 2023 :
| Délibération n°2023-42 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Désignation d'un coordonnateur recensement |
| Délibération n°2023-41 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Allotissement des terres - Couffours hauts |
| Délibération n°2023-40 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Zonage des prairies sensibles |
| Délibération n°2023-39 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Motion ligne SNCF |
| Délibération n°2023-38 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Participation consultation CDG - contrat assurance statutaire |
| Délibération n°2023-37 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Programme travaux 2023 - FS Couffours-méjols |
| Délibération n°2023-36 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Tarifs location salle montchabrier |
| Délibération n°2023-34 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Voirie 2023 |
| Délibération n°2023-33 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Subvention associations 2023 |
Arrêtés municipaux d'avril 2023 :
| Arrêté municipal n°13-04-2023-02 Publié le jeudi 13 avril 2023 et portant sur Arrêté d'incorporation d'un bien vacant sans maître - Bourrier Baptiste |
| Arrêté municipal n°13-04-2023-01 Publié le jeudi 13 avril 2023 et portant sur Arrêté d'incorporation d'un bien vacant et sans maître - Bosse Auguste |
Procès-verbaux de mars 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 31 mars 2023 |
Délibérations de mars 2023 :
| Délibération n°2023-32 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Attribution coupe d'affouage - FS de Mialanes |
| Délibération n°2023-31 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Régularisation des captages |
| Délibération n°2023-30 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Piste forestière |
| Délibération n°2023-29 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois |
| Délibération n°2023-28 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur subventions 2023 |
| Délibération n°2023-27 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Vote du taux des taxes 2023 |
| Délibération n°2023-26 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Affectation du résultat - budget eau et assainissement |
| Délibération n°2023-25 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Affectation du résultat - budget commune |
| Délibération n°2023-24 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Approbation des comptes de gestion - Budget eau et assainissement |
| Délibération n°2023-23 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Approbation des comptes de gestion - budget commune |
| Délibération n°2023-22 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Comptes administratifs 2022 |
Procès-verbaux de février 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 18 février 2023 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 04 février 2023 |
Délibérations de février 2023 :
| Délibération n°2023-21 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Amendes de police 2023 |
| Délibération n°2023-20 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Traitement chlore Estivalet |
| Délibération n°2023-19 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Train de nuits dans le Massif central |
| Délibération n°2023-18 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Coupes de bois - désignation des garants |
| Délibération n°2023-17 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois |
| Délibération n°2023-16 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Suspension des contrats eau et assainissement |
| Délibération n°2023-15 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Achat poste à souder |
| Délibération n°2023-14 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Achat d'un abri bus |
| Délibération n°2023-13 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire |
| Délibération n°2023-12 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Voirie 2023 |
| Délibération n°2023-11 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Acquisition d'un bien vacant sans maître - Bosse Auguste |
| Délibération n°2023-10 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Acquisition d'un bien vacant sans maître - Bourrier Baptiste |
| Délibération n°2023-09 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Création d'un emploi non permanent |
| Délibération n°2023-08 du Conseil Municipal Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Indemnité des élus |
| Délibération n°2023-06 du Conseil Municipal Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Participation protection sociale complémentaire des agents |
| Délibération n°2023-05 du Conseil Municipal Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Transport scolaire 2020-2021 |
| Délibération n°2023-04 du Conseil Municipal Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Achat téléphone portable |
| Délibération n°2023-03 du Conseil Municipal Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Création des voies |
| Délibération n°2023-02 du Conseil Municipal Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Recrutement d'agent contractuel |
| Délibération n°2023-01 du Conseil Municipal Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Aménagement Forêt sectionale Fraissinet Langlade |
Procès-verbaux de novembre 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 10 novembre 2022 |
Délibérations de novembre 2022 :
| Délibération n°2022-67 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Coupes de bois Fraissinet-Langlade - Désignation des garants |
| Délibération n°2022-66 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Décision Modificative - Budget Commune |
| Délibération n°2022-65 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Concession de pâturage - demande de M. CERTES |
| Délibération n°2022-64 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Mise en conformité des captages mission MOE |
| Délibération n°2022-63 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Allotissement des terres agricoles et pastorales de la section du Montruffet |
| Délibération n°2022-62 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Vente terrain Montruffet - Consorts Chalmeton |
| Délibération n°2022-61 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Déclassement domaine Public - Montruffet - demande Consorts Chalmeton |
| Délibération n°2022-60 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Vente terrain Chalmeton hervé |
| Délibération n°2022-59 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Déclassement domaine Public - Montruffet - demande Chalmeton Hervé |
Arrêtés préfectoraux d'octobre 2022 :
| Arrêté préfectoral n°2022-276-008 Publié le lundi 03 octobre 2022 et portant sur Arrêté DUP Captage Mialanettes |
| Arrêté préfectoral n°2022-276-007 Publié le lundi 03 octobre 2022 et portant sur Arrêté DUP Captage Fraissinet Langlade |
| Arrêté préfectoral n°2022-276-006 Publié le lundi 03 octobre 2022 et portant sur Arrêté DUP Captage Ducs |
| Arrêté préfectoral n°2022-276-005 Publié le lundi 03 octobre 2022 et portant sur Arrêté DUP Captage Couffours |
Procès-verbaux de septembre 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2022 |
Délibérations de septembre 2022 :
| Délibération n°2022-58 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur M57 |
| Délibération n°2022-56 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur DECI |
| Délibération n°2022-55 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Décision modificative - budget commune |
| Délibération n°2022-54 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Délégué incendie et secours |
| Délibération n°2022-53 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Convention de Mandat SDEE - point recyclage |
| Délibération n°2022-52 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Prêt CDC - Travaux AEP le Villard |
| Délibération n°2022-51 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Travaux électrification maison pascal |
Procès-verbaux de juillet 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 juillet 2022 |
Délibérations de juillet 2022 :
| Délibération n°2022-50 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Décision Modificative - Budget eau et assainissement |
| Délibération n°2022-49 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension Aep le Villard - Emprunt |
| Délibération n°2022-48 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur DECI le villard |
| Délibération n°2022-47 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension AEP Le Villard - Fonds de concours |
| Délibération n°2022-46 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension AEP le Villard |
| Délibération n°2022-45 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans maître |
| Délibération n°2022-44 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans maître |
| Délibération n°2022-43 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans mâitre |
| Délibération n°2022-42 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Convention ADN la Cazelle |
Procès-verbaux de juin 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 juin 2022 |
Procès-verbaux d'avril 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 avril 2022 |
Procès-verbaux de mars 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022 |
Procès-verbaux de février 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 12 février 2022 |
Arrêtés préfectoraux de mars 2018 :
| Arrêté préfectoral n°SOUSPREF2018-082-0001 Publié le vendredi 23 mars 2018 et portant sur Arrêté emploi du feu |
| Arrêté préfectoral n°2018-082-0001 Publié le vendredi 23 mars 2018 et portant sur Prévention des incendies de forêts dans les communes du Département de la Lozère et fixant les règles d'emploi du feu |