Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux. Cliquez sur l’un des boutons pour afficher les documents de la catégorie correspondante.

Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 15 décembre 2023

Procès-verbaux de novembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 novembre 2023

Procès-verbaux de septembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 29 septembre 2023

Procès-verbaux de juillet 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 21 juillet 2023

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 31 mars 2023

Procès-verbaux de février 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 18 février 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 04 février 2023

Procès-verbaux de novembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 10 novembre 2022

Procès-verbaux de septembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 30 septembre 2022

Procès-verbaux de juillet 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 juillet 2022

Procès-verbaux de juin 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 10 juin 2022

Procès-verbaux d'avril 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 08 avril 2022

Procès-verbaux de mars 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 24 mars 2022

Procès-verbaux de février 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 12 février 2022

Arrêtés municipaux d'avril 2023 :

Arrêté municipal n°13-04-2023-02
Publié le jeudi 13 avril 2023 et portant sur Arrêté d'incorporation d'un bien vacant sans maître - Bourrier Baptiste
Arrêté municipal n°13-04-2023-01
Publié le jeudi 13 avril 2023 et portant sur Arrêté d'incorporation d'un bien vacant et sans maître - Bosse Auguste

Délibérations de février 2024 :

Délibération n°DE-2024-009
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Bien vacants sans maître - demande CHALMETON Fabrice
Délibération n°DE-2024-008
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Servitudes - Station d'épuration la Vialette
Délibération n°DE-2024-007
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Réfection Aqueduc - Village de l'Estivalet
Délibération n°DE-2024-006
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Vente parcelles communales - demande de M. ROBERT Jean-Christophe
Délibération n°DE-2024-005
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Programme Voirie 2024
Délibération n°DE-2024-004
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Enfouissement village de Mialanettes
Délibération n°DE-2024-003
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Avenant au marché de travaux de protection des captages de Couffours, les Ducs, Fraissinet Langlade et Mialanettes
Délibération n°DE-2024-002
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Délibération n°DE-2024-001
Publiée le vendredi 16 février 2024 et portant sur Participation aux frais des écoles de Saint-Chély-d'Apcher

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023-074
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Biens vacants sans maître - demande LAPORTE
Délibération n°2023-073
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Biens vacants sans maître - demande SAUNIER
Délibération n°2023-072
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Aménagement aires de pique-nique
Délibération n°2023-071
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Approbation rapport CLECT
Délibération n°2023-070
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Indemnité des élus
Délibération n°2023-069
Publiée le vendredi 15 décembre 2023 et portant sur Fixation du nombre d'adjoints

Délibérations de novembre 2023 :

Délibération n°2023-068
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Décision Modificative - budget eau et assainissement
Délibération n°2023-067
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Vente d'une coupe en forêt sectionale de Mialanes
Délibération n°2023-066
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Décision Modificative n°4 - Budget Commune
Délibération n°2023-065
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Vente terrain Villechailles
Délibération n°2023-064
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Déclassement Domaine Public Villechailles
Délibération n°2023-063
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Avenant convention de pâturage ONF section de la Vialette, Montruffet, la Vialette Montruffet
Délibération n°2023-062
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Concession de pâturage demande de M. LAFON
Délibération n°2023-061
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Recensement de la population 2023
Délibération n°2023-060
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Admission en non valeur
Délibération n°2023-059
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Aménagement de la Forêt Sectionale de Villechailles
Délibération n°2023-058
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Aménagement de la Forêt Sectionale de Mialanes
Délibération n°2023-057
Publiée le vendredi 10 novembre 2023 et portant sur Assurance statutaire du personnel communal

Délibérations de septembre 2023 :

Délibération n°2023-055
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Vente coupe de bois en Forêt sectionale de Mialanes
Délibération n°2023-054
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Vente terrain - Montruffet
Délibération n°2023-053
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Déclassement domaine public - Montruffet
Délibération n°2023-051
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Décision modificative
Délibération n°2023-050
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Subvention Octobre rose
Délibération n°2023-049
Publiée le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur Charges de fonctionnement des écoles de Saint-Chély d'Apcher

Délibérations de juillet 2023 :

Délibération n°2023-48
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Exploitation des coupes en bois façonnées
Délibération n°2023-47
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Décision Modificative n°1 - budget communal
Délibération n°2023-46
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Route forestière montagne de Saurel
Délibération n°2023-45
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Assurances
Délibération n°2023-44
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Adressage des voies - devis
Délibération n°2023-43
Publiée le vendredi 21 juillet 2023 et portant sur Travaux de protection des captages - résultat appel d 'offres

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023-42
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Désignation d'un coordonnateur recensement
Délibération n°2023-41
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Allotissement des terres - Couffours hauts
Délibération n°2023-40
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Zonage des prairies sensibles
Délibération n°2023-39
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Motion ligne SNCF
Délibération n°2023-38
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Participation consultation CDG - contrat assurance statutaire
Délibération n°2023-37
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Programme travaux 2023 - FS Couffours-méjols
Délibération n°2023-36
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Tarifs location salle montchabrier
Délibération n°2023-34
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Voirie 2023
Délibération n°2023-33
Publiée le vendredi 09 juin 2023 et portant sur Subvention associations 2023

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°2023-32
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Attribution coupe d'affouage - FS de Mialanes
Délibération n°2023-31
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Régularisation des captages
Délibération n°2023-30
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Piste forestière
Délibération n°2023-29
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois
Délibération n°2023-28
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur subventions 2023
Délibération n°2023-27
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Vote du taux des taxes 2023
Délibération n°2023-26
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Affectation du résultat - budget eau et assainissement
Délibération n°2023-25
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Affectation du résultat - budget commune
Délibération n°2023-24
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Approbation des comptes de gestion - Budget eau et assainissement
Délibération n°2023-23
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Approbation des comptes de gestion - budget commune
Délibération n°2023-22
Publiée le vendredi 31 mars 2023 et portant sur Comptes administratifs 2022

Délibérations de février 2023 :

Délibération n°2023-21
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Amendes de police 2023
Délibération n°2023-20
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Traitement chlore Estivalet
Délibération n°2023-19
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Train de nuits dans le Massif central
Délibération n°2023-18
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Coupes de bois - désignation des garants
Délibération n°2023-17
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Inscription et destination des coupes de bois
Délibération n°2023-16
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Suspension des contrats eau et assainissement
Délibération n°2023-15
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Achat poste à souder
Délibération n°2023-14
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Achat d'un abri bus
Délibération n°2023-13
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Adhésion à la procédure de Médiation Préalable Obligatoire
Délibération n°2023-12
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Voirie 2023
Délibération n°2023-11
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Acquisition d'un bien vacant sans maître - Bosse Auguste
Délibération n°2023-10
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Acquisition d'un bien vacant sans maître - Bourrier Baptiste
Délibération n°2023-09
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Création d'un emploi non permanent
Délibération n°2023-08
Publiée le samedi 18 février 2023 et portant sur Indemnité des élus
Délibération n°2023-06
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Participation protection sociale complémentaire des agents
Délibération n°2023-05
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Transport scolaire 2020-2021
Délibération n°2023-04
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Achat téléphone portable
Délibération n°2023-03
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Création des voies
Délibération n°2023-02
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Recrutement d'agent contractuel
Délibération n°2023-01
Publiée le samedi 04 février 2023 et portant sur Aménagement Forêt sectionale Fraissinet Langlade

Délibérations de novembre 2022 :

Délibération n°2022-67
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Coupes de bois Fraissinet-Langlade - Désignation des garants
Délibération n°2022-66
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Décision Modificative - Budget Commune
Délibération n°2022-65
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Concession de pâturage - demande de M. CERTES
Délibération n°2022-64
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Mise en conformité des captages mission MOE
Délibération n°2022-63
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Allotissement des terres agricoles et pastorales de la section du Montruffet
Délibération n°2022-62
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Vente terrain Montruffet - Consorts Chalmeton
Délibération n°2022-61
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Déclassement domaine Public - Montruffet - demande Consorts Chalmeton
Délibération n°2022-60
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Vente terrain Chalmeton hervé
Délibération n°2022-59
Publiée le jeudi 10 novembre 2022 et portant sur Déclassement domaine Public - Montruffet - demande Chalmeton Hervé

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022-58
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur M57
Délibération n°2022-56
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur DECI
Délibération n°2022-55
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Décision modificative - budget commune
Délibération n°2022-54
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Délégué incendie et secours
Délibération n°2022-53
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Convention de Mandat SDEE - point recyclage
Délibération n°2022-52
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Prêt CDC - Travaux AEP le Villard
Délibération n°2022-51
Publiée le vendredi 30 septembre 2022 et portant sur Travaux électrification maison pascal

Délibérations de juillet 2022 :

Délibération n°2022-50
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Décision Modificative - Budget eau et assainissement
Délibération n°2022-49
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension Aep le Villard - Emprunt
Délibération n°2022-48
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur DECI le villard
Délibération n°2022-47
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension AEP Le Villard - Fonds de concours
Délibération n°2022-46
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Extension AEP le Villard
Délibération n°2022-45
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans maître
Délibération n°2022-44
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans maître
Délibération n°2022-43
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Acquisition bien vacant sans mâitre
Délibération n°2022-42
Publiée le mardi 12 juillet 2022 et portant sur Convention ADN la Cazelle