Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de décembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2025 |
Procès-verbaux de septembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 26 septembre 2025 |
Procès-verbaux de juillet 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 11 juillet 2025 |
Procès-verbaux de juin 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 20 juin 2025 |
Procès-verbaux d'avril 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 11 avril 2025 |
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 07 mars 2025 |
Procès-verbaux de janvier 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du samedi 25 janvier 2025 |
Délibérations de décembre 2025 :
| Délibération n°DE-2025-061 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Réservoir AEP Estivalet - Régularisation foncière |
| Délibération n°DE-2025-060 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur RPQS ASSAINISSEMENT |
| Délibération n°DE-2025-059 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur RPQS EAU |
| Délibération n°DE-2025-058 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Redevance Performance assainissement 2026 |
| Délibération n°DE-2025-057 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Redevance Performance eau 2026 |
| Délibération n°DE-2025-056 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Vente Terrain Vialette - Vidal Béatrice |
| Délibération n°DE-2025-055 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur DM 2 - COMMUNE |
| Délibération n°DE-2025-054 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Coupes bois FS Couffours méjols et Couffours hauts |
| Délibération n°DE-2025-053 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Convention pâturage section Montchabrier ONF |
| Délibération n°DE-2025-052 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Convention pluriannuelle pâturage Couffours Hauts |
| Délibération n°DE-2025-051 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Convention de gestion de l'entretien cimetière Malzieu-Ville |
| Délibération n°DE-2025-050 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Provision convention Malzieu-Ville - Budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2025-049 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Provision conventions Malzieu-Ville - Budget Commune |
| Délibération n°DE-2025-048 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Mur de soutien voirie - Villechailles |
| Délibération n°DE-2025-047 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Convention médecine du travail - CDG48 |
| Délibération n°DE-2025-046 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur RIFSEEP |
| Délibération n°DE-2025-045 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Réservoir AEP Mialanettes - régularisation foncière |
| Délibération n°DE-2025-044 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Taux promotion avancement de grade 2026 |
| Délibération n°DE-2025-043 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 décembre 2025 et portant sur Approbation statuts SDEE |
Délibérations de septembre 2025 :
| Délibération n°DE-2025-042 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 26 septembre 2025 et portant sur Régularisation voirie Vernet - Achat terrain Pluvy |
| Délibération n°DE-2025-041 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 26 septembre 2025 et portant sur Régularisation Voirie Vernet - Achat Terrain Mme Andrée |
| Délibération n°DE-2025-040 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 26 septembre 2025 et portant sur Création emploi Rédacteur |
| Délibération n°DE-2025-039 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 26 septembre 2025 et portant sur Participation employeur prévoyance |
| Délibération n°DE-2025-038 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 26 septembre 2025 et portant sur CONVENTION ENEDIS |
| Délibération n°DE-2025-037 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 26 septembre 2025 et portant sur Convention Déneigement |
Délibérations de juillet 2025 :
| Délibération n°DE-2025-036 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 juillet 2025 et portant sur ADHESION DE LA CCTAMA A EPAGE |
| Délibération n°DE-2025-035 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 juillet 2025 et portant sur MUR DE SOUTIEN ESTIVALET |
| Délibération n°DE-2025-034 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 juillet 2025 et portant sur DM 1 - Budget Commune |
| Délibération n°DE-2025-033 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 juillet 2025 et portant sur Remplacement chauffe eau Mialanes |
| Délibération n°DE-2025-032 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 juillet 2025 et portant sur VENTE MINI PELLE KUBOTA |
| Délibération n°DE-2025-031 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 juillet 2025 et portant sur Consultation électeur le Vernet |
Délibérations de juin 2025 :
| Délibération n°DE-2025-030 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 juin 2025 et portant sur Participation charges de fonctionnement des écoles de Saint Chély d'Apcher |
| Délibération n°DE-2025-029 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 juin 2025 et portant sur Programme ONF 2025 - FS Couffours méjols |
| Délibération n°DE-2025-028 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 juin 2025 et portant sur Inscription des sentiers au PDESI |
| Délibération n°DE-2025-027 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 20 juin 2025 et portant sur Convention pâturage section des Couffours bas |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°DE-2025-026 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Coupe de bois FS Villechailles |
| Délibération n°DE-2025-025 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Achat terrain Vernet |
| Délibération n°DE-2025-024 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Vente terrain sectional au Vernet SCI LA PALLO |
| Délibération n°DE-2025-023 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Voirie 2025 - Fonds de concours CCTAMA |
| Délibération n°DE-2025-022 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Convention SDEE nettoyage des réservoirs |
| Délibération n°DE-2025-021 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Coupes d'affouages - garants Chazette et Soulier / Villechailles |
| Délibération n°DE-2025-020 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Subventions associations |
| Délibération n°DE-2025-019 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Taux taxes 2025 |
| Délibération n°DE-2025-018 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur BP 2025- Budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2025-017 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur BP 2025- Budget Commune |
| Délibération n°DE-2025-016 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Affectation résultat 2024 - Budget Commune |
| Délibération n°DE-2025-015 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Affectation résultat 2024 - Budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2025-014 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Compte administratif 2024 - Budget Commune |
| Délibération n°DE-2025-013 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Comptes administratifs 2024 - Budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2025-012 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Compte de Gestion 2024 - Budget eau et assainissement |
| Délibération n°DE-2025-011 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 11 avril 2025 et portant sur Compte de Gestion 2024 - budget commune |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°DE-2025-009 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 07 mars 2025 et portant sur Programme travaux 2025 - Forêt sectionale de l'Estivalet |
| Délibération n°DE-2025-008 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 07 mars 2025 et portant sur Inscription et désignation des coupes de bois sur les forets sectionales et communales |
| Délibération n°DE-2025-007 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 07 mars 2025 et portant sur Coupes d'Affouage- désignation des garants |
| Délibération n°DE-2025-006 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 07 mars 2025 et portant sur Convention CDG ASIC |
| Délibération n°DE-2025-005 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 07 mars 2025 et portant sur Amendes de police |
| Délibération n°DE-2025-004 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 07 mars 2025 et portant sur Voirie 2025 - VC Couffours bas - Fraissinet Chazalais |
| Délibération n°DE-2025-003 du Conseil Municipal Publiée le vendredi 07 mars 2025 et portant sur PROGRAMME DE VOIRIE 2025 |
Délibérations de janvier 2025 :
| Délibération n°DE-2025-002 du Conseil Municipal Publiée le samedi 25 janvier 2025 et portant sur Achat pelle mécanique - subvention |
| Délibération n°DE-2025-001 du Conseil Municipal Publiée le samedi 25 janvier 2025 et portant sur Avenant convention SATESE |
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